Termes & Conditions

Les présentes conditions générales (« Accord ») régissent votre utilisation du produit numérique principal de droits de revente (« The Digital Success Academy ») fourni par le digital et ses secrets.

En accédant ou en utilisant le produit, vous acceptez d'être lié par le présent accord. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez vous abstenir d'utiliser le produit.

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Octroi de licence :

Nous vous accordons une licence non exclusive et non transférable pour utiliser, modifier et vendre le produit conformément aux termes et conditions énoncés dans le présent accord.

Cette licence est limitée à la durée de votre propriété de Master Resell Rights du produit.

Propriété intellectuelle:

Le Produit, y compris, mais sans s'y limiter, son contenu, sa conception, ses logos, ses marques commerciales et tout matériel associé, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de :

le digital et ses secrets.

Vous reconnaissez que vous n'avez aucun droit de propriété sur le produit, à l'exception des droits de revente principaux accordés en vertu du présent accord.

Protection des Contenus et Droits d’Auteur :

Tous les contenus, y compris, sans s’y limiter, les e-mails marketing, e-books, textes, images, graphismes, logos, et autres éléments de communication fournis sur ce site ou dans le cadre de nos campagnes marketing, sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, publication, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus, en tout ou en partie, est strictement interdite.

Sanctions et Poursuites :

Toute violation des droits d’auteur ou utilisation non autorisée de nos contenus pourra entraîner des poursuites judiciaires conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En cas de plagiat ou de violation de ces droits, l’auteur de l’infraction sera passible de sanctions civiles et pénales, y compris le versement de dommages-intérêts pour le préjudice subi.

Indemnité:

Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir indemnes de toute réclamation, dommage, responsabilité et dépense (y compris les honoraires d'avocat) découlant de ou en relation avec votre utilisation du produit, votre violation de toute condition du présent accord ou votre violation de toute propriété intellectuelle ou d’autres droits de tiers.

Résiliation:

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre licence d'utilisation du produit à tout moment et sans préavis si nous pensons que vous avez violé une disposition du présent accord. En cas de résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Produit et détruire toutes les copies que vous pourriez détenir.

Amendements

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour cet accord à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après la publication de l’accord mis à jour sur notre site Web. Votre utilisation continue du produit après la publication de toute modification constitue votre acceptation de ces modifications.

Accord complet:

Cet accord constitue l'intégralité de l'accord entre vous et le digital et ses secrets concernant l'utilisation du produit et remplace tout accord ou accord antérieur ou contemporain, qu'il soit écrit ou oral.

Modifications des termes et conditions : Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site Web après toute modification des termes et conditions indique votre acceptation de ces modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces termes et conditions.

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